Mentions Légales

Editeur du Site

Le site internet https://www.onco.nc (ci-après : le « Site ») est édité par le Réseau d’Oncologie de Nouvelle-Calédonie (ci-après : le « Réseau OncoNC »).

Coordonnées du Réseau OncoNC :

  • Adresse postale : 110 boulevard Joseph WAMYTAN 98 835 DUMBEA
  • Adresse électronique : julie.defourmestraux@onco.nc
  • Téléphone (standard) : (+687) 20.96.55

Directeur.trices de la publication : 

Sophie PERREVE et Nicolas MERZEAU, Président.es du Réseau OncoNC.

Rédaction :

 Julie de Fourmestraux, coordinatrice du Réseau OncoNC.

Hébergement du Site

Le Site est hébergé par Data Services Pacific (ci-après « DSP »)

Coordonnées de DSP :

  • Adresse postale : 210 rue Gervolino 98 800 NOUMEA
  • Adresse électronique : support@dsp.nc
  • Téléphone (standard) : (+687) 35.29.79

Propriété intellectuelle – Droits réservés

Le Site est la propriété exclusive du Réseau OncoNC. 

De même et sauf mention contraire, les photos et vidéos publiées sur le Site sont la propriété exclusive du réseau OncoNc.

Plus généralement, les divers éléments du Site (architecte, forme, mise en page, textes, images, photographies, logos, marques ou toute autre œuvre insérée dans le site) sont la propriété exclusive du Réseau OncoNC ou de tiers ayant autorisé leur publication.

Ces éléments sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.

Tous les droits de reproduction ou représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.

Toute reproduction ou représentation de tout ou partie des éléments du Site par tout moyen et notamment sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation préalable expresse du directeur de la publication.

Toutefois la reproduction d’extraits du Site est autorisée à des fins exclusives d’illustration dans le cadre de l’enseignement ou de la recherche, et sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

  • Diffusion à but non commercial ;
  • Dans le respect de l’intégrité des éléments reproduits (pas de modification ni d’altération d’aucune sorte desdits éléments) ;
  • Face à un public composé majoritairement d’élèves, d’étudiants, d’enseignants ou de chercheurs directement concernés ;
  • Avec citation claire de la source, sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet du Réseau OncoNC: https://www.onco.nc. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

Contenu du Site et responsabilité de l’Editeur

En dépit du soin apporté par le Réseau OncoNC au recueil des informations publiées ainsi qu’à la réalisation du Site, les contenus et documents électroniques peuvent encore contenir des erreurs ou présenter un caractère obsolète.

Les textes mis en ligne peuvent, par ailleurs, avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment où ils ont été téléchargés et celui où ils ont été consultés.

Enfin le Site contient un ensemble d’archives dont les informations peuvent être non-réactualisées : en tant que Visiteur du Site, vous êtes invité(e) à vérifier la date de publication des contenus et le message afférent indiquant la pertinence de ceux-ci. 

Le Réseau OncoNC ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les conséquences qui en découlent ou qui pourraient en découler. 

Par ailleurs, le Réseau OncoNC ne saurait être tenu responsable :

  • des problématiques techniques pouvant ponctuellement intervenir sur son Site (mauvais affichage, document non téléchargeable, coupure ou tout autre événement indépendant de sa volonté) ; 
  • des dysfonctionnements ou dommages consécutifs au piratage de son Site ou à la présence de virus transportés à son insu ou à l’insu de ses partenaires techniques, et causés au système informatique de toute personne visitant et/ou utilisant le Site ; 
  • du contenu et du fonctionnement des sites tiers auxquels son Site renvoie. 

Si vous constatez des erreurs ou problématiques sur le Site, n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant via le formulaire de contact proposé sur le Site.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site est autorisée pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère pornographique, violent, xénophobe ou, plus largement, pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. 

Les directeur.trices de la publication se réservent le droit de demander la suppression d’un lien hypertexte vers le Site depuis un site tiers, si ce dernier ne respecte pas les conditions citées ci-dessus. 

Traitement des données à caractère personnel

Le Réseau OncoNC prend toute précaution utile destinée 

  • à protéger la vie privée des Visiteurs de son Site ;
  • et à se conformer aux obligations issues de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « loi Informatique et Libertés »,  et aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 dit « RGPD » reconnues applicables à la Nouvelle-Calédonie.  

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Droit applicable

Le Site et ses mentions légales sont soumis au droit calédonien et au droit français reconnu comme applicable localement.